Actualités du droit du sport 2023-2024
Le présent ouvrage rassemble les exposés des orateurs lors de la deuxième après-midi d’étude annuelle de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS), qui s’est tenue le 23 novembre 2023. L’ouvrage contient également une contribution de Guido De Croock, président des arbitres de la CBAS, reprenant un aperçu de la jurisprudence la plus importante de la CBAS au cours de la période 1er septembre 2023 au 31 août 2024, ainsi qu’une contribution de sa part intitulée « Lex sportiva, quo vadis ? ».
Elisabeth Matthys, avocate et professeur invité de droit du sport à l’Université libre de Bruxelles, et l’avocat Kiandro Lebon décrivent l’évolution des comportements transgressifs dans le sport en Flandre, en Belgique et en Europe.
Frea De Keyzer, chercheuse doctorante en droit du sport à la KU Leuven, examine la protection juridique qui devrait être fournie par les organismes de résolution des litiges sportifs, plus particulièrement le droit à un procès équitable de l’article 6 de la CEDH et le principe de non bis in idem.
L’avocat Johan Vanden Eynde examine la responsabilité civile et pénale des organisateurs des matchs de football en cas de comportement inapproprié de la part des supporters.
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Description détaillée
Le présent ouvrage rassemble les exposés des orateurs lors de la deuxième après-midi d’étude annuelle de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS), qui s’est tenue le 23 novembre 2023. L’ouvrage contient également une contribution de Guido De Croock, président des arbitres de la CBAS, reprenant un aperçu de la jurisprudence la plus importante de la CBAS au cours de la période 1er septembre 2023 au 31 août 2024, ainsi qu’une contribution de sa part intitulée « Lex sportiva, quo vadis ? ».
Elisabeth Matthys, avocate et professeur invité de droit du sport à l’Université libre de Bruxelles, et l’avocat Kiandro Lebon décrivent l’évolution des comportements transgressifs dans le sport en Flandre, en Belgique et en Europe.
Frea De Keyzer, chercheuse doctorante en droit du sport à la KU Leuven, examine la protection juridique qui devrait être fournie par les organismes de résolution des litiges sportifs, plus particulièrement le droit à un procès équitable de l’article 6 de la CEDH et le principe de non bis in idem.
L’avocat Johan Vanden Eynde examine la responsabilité civile et pénale des organisateurs des matchs de football en cas de comportement inapproprié de la part des supporters.
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