Patrimonium
Chaque année, la série « Patrimonium » vous présente l’état de l’art dans le monde en pleine évolution du droit patrimonial de la famille et un guide pratique des derniers changements.
Chaque édition comprend une chronique de la doctrine et de la jurisprudence ainsi qu’un aperçu de la législation la plus récente et des projets de loi en cours. Les dispositions fiscales pertinentes font l’objet d’une attention particulière.
La troisième partie répond à des questions d’actualité et de pratique.
La quatrième partie analyse les développements récents dans certains de nos pays voisins. Enfin, en guise d’épilogue, quelques réflexions sur le droit patrimonial de la famille sont formulées.
Bref, année après année, cette série propose non seulement une littérature scientifique de grande qualité, mais aussi un outil de travail utile et exhaustif pour le praticien du droit.
Depuis 2017, chaque livre de la série fait l’objet d’un processus d’évaluation par les pairs (GPRC).
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Publiés dans cette série
Questions Patrimonium 2014-2023
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Comité de rédaction
RÉDACTEURS EN CHEF
Charlotte Declerck est avocate et maître de conférences en droit de la famille et des successions à la faculté de droit de l’UHasselt.
Sven Mosselmans est conseiller à la Cour de cassation.
Walter Pintens (jusqu’en 2021) est professeur émérite à la KU Leuven.
COMITÉ DE RÉDACTION
Le comité de rédaction est composé d’experts de la pratique quotidienne du droit patrimonial de la famille :
- Dirk Michiels est notaire associé et professeur invité à la KU Leuven.
- Ann Maelfait est avocate.
- Aloïs Van den Bossche est notaire honoraire.
- Katrijn Boone est conseiller juridique de la Fédération Royale du Notariat Belge.